Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 Unapei
/
Facile à lire et à comprendre
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Facile à lire et à comprendre
Unapei, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4339483
Date de dépôt :
20/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/02/2027
Facile à lire et à comprendre de Unapei

Présentation de la marque Facile à lire et à comprendre

Déposée le 20 février 2017 par l'association loi 1901 Unapei auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Facile à lire et à comprendre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-11 du 17 mars 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 Unapei domicilié(e) 15 rue Coysevox - 75876 - PARIS Cedex 18 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 412 215 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque Facile à lire et à comprendre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4339483.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Facile à lire et à comprendre arrivera à expiration en date du 20 février 2027.

Unapei a également déposé les autres marques suivantes : UNAPEI , URAPEI , LES PAPILLONS BLANCS , ADAPEI , APEI , UDAPEI , FALC FACILE A LIRE ET A COMPRENDRE FORMATION, REDACTION, CONSEIL REFERENCE QUALITE , melaniepeutlefaire


Unapei, Association loi 1901 - 15 rue Coysevox - 75876 - PARIS Cedex 18 - France - SIREN 784412215


ATMARK, - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Enregistrement avec modification - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Inscription le 31 août 2020 - Constitution de mandataire n°793764 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-08-31

Appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Caractères d'imprimerie ; affiches ; calendriers ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Conception de logiciels ; développement de logiciels ; élaboration (conception) de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; services de conception d'art graphique.